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MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 14 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site internet [NOM DU DOMAINE] est édité par :

[DÉNOMINATION SOCIALE]
[FORME JURIDIQUE : SAS, SASU, EI, MICRO-ENTREPRISE, ETC.]
[CAPITAL SOCIAL, SI APPLICABLE]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
SIREN : [NUMÉRO]
RCS : [VILLE + NUMÉRO, SI APPLICABLE]
RNE : [NUMÉRO, SI APPLICABLE]
TVA intracommunautaire : [NUMÉRO, SI APPLICABLE]
E-mail : [EMAIL]
Téléphone : [NUMÉRO]

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication :

[NOM ET PRÉNOM]

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

[NOM DE L'HÉBERGEUR]
[RAISON SOCIALE]
Adresse : [ADRESSE]
Téléphone : [TÉLÉPHONE]
Site : [SITE DE L'HÉBERGEUR]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site Maison Valtier, notamment les textes, photographies, vidéos, logos, illustrations, éléments graphiques, noms et marques, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de l'utilisation du site ou du passage d'une commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

Le client dispose des droits prévus par la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d'audience, à la personnalisation ou à la publicité, selon les paramètres de consentement applicables.

Les informations relatives aux cookies sont détaillées dans notre Politique de confidentialité / Politique de cookies.

7. Médiation de la consommation

En cas de litige, le consommateur doit en premier lieu contacter Maison Valtier afin de rechercher une solution amiable.

Après réclamation préalable et lorsque les conditions légales sont réunies, le consommateur peut saisir le médiateur de la consommation auquel l'entreprise est adhérente :

[NOM DU MÉDIATEUR]
[ADRESSE]
[SITE INTERNET]
[MODALITÉS DE SAISINE]

Ces informations doivent correspondre au médiateur effectivement désigné par votre entreprise. Ne renseignez pas un médiateur choisi au hasard. Les coordonnées du médiateur compétent doivent être publiées de manière visible sur le site et dans les documents concernés.